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Brevet : EP3613627 - SYSTÈME DE RAIL CONDUCTEUR
Titre
SYSTÈME DE RAIL CONDUCTEUR
N° et date de publication de la demande
EP3613627 - 26/02/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP19185424.9 - 10/07/2019
N° et date de priorité
DE202018104720 - 16/08/2018
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un système de jeu de barres comprenant au moins un jeu de barres, au moins un élément de couvercle et au moins une entretoise. L'entretoise présente au moins un élément de verrouillage, une base, au moins un dispositif de maintien et un élément de serrage. L'entretoise possède au moins un dispositif de fixation, qui chevauche au moins une extrémité libre de l'élément de couverture. Le dispositif est relié fonctionnellement au dispositif de maintien de l'entretoise via au moins un élément de fixation. L‘invention se caractérise en ce que l'élément de fixation du dispositif de fixation s'engage derrière au moins un élément de maintien du dispositif de maintien de l'entretoise et que le dispositif de fixation s'engage derrière le rail actuel par au moins une barre de fixation.
INTERVENANTS
Déposant
REHAU AG + Co - Otto-Hahn-Strasse 2 95111 Rehau - DE
Titulaire
REHAU Industries SE & Co. KG - Helmut-Wagner-Straße 1 95111 Rehau - DE
Inventeur
Lautenschläger, Heike 95706 Schirnding - DE
Deistler, Thomas 95158 Kirchenlamitz - DE
Meinel, Udo 95111 Rehau - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
25/05/2022
Dernière annuité payée
02/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
