Brevet : EP3571350 - PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE DÉTECTION DE L'ENDOMMAGEMENT D'UN BLOCHET

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Titre

PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE DÉTECTION DE L'ENDOMMAGEMENT D'UN BLOCHET

N° et date de publication de la demande

EP3571350 - 27/11/2019

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP18704270.0 - 16/01/2018

N° et date de priorité

FR1750421 - 19/01/2017

Classification internationale des brevets - CIB

E01B 35/00 ; G01M 5/00 ; G01M 7/00 ; G01N 29/04 ; G01N 29/44 ; G01N 29/46

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INTERVENANTS

Déposant

France-Manche - 3 rue La Boetie - 75008 Paris - FR

Ecole Nationale des Ponts et Chaussées - 6 et 8 avenue Blaise Pascal Cité Descartes Champs-sur-Marne - 77455 Marne La Vallée Cedex 2 - FR

Titulaire

France-Manche - 37/39 rue de la Bienfaisance - 75008 Paris - FR

Ecole Nationale des Ponts et Chaussées - 6 et 8 avenue Blaise Pascal Cité Descartes Champs-sur-Marne - 77455 Marne La Vallée Cedex 2 - FR

Inventeur

BOUDON, Clotilde - 75014 Paris - FR

SABATIER, Francis - 62100 Calais - FR

DUHAMEL, Denis - 94300 Vincennes - FR

FORET, Gilles - 77600 Conches-sur-Gondoire - FR

HOANG, Tien - 93160 Noisy-le-Grand - FR

Mandataire

Cabinet Beau de Loménie - Immeuble Eurocentre 179 boulevard de Turin - 59777 LILLE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

21/08/2024

Registre national des brevets (RNB)

25/07/2024 - N°0265908 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-35 )

Dernière annuité payée

17/01/2025

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

02/02/2026

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