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Brevet : EP3513230 - DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE
Titre
DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE
N° et date de publication de la demande
EP3513230 - 24/07/2019
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP17780472.1 - 12/09/2017
N° et date de priorité
FR1658627 - 15/09/2016
Classification CIB
Classification CPC
G02B 6/34 ; G02B 6/124 ; G02B2006/12102 ; G02B2006/12107 ; G02B 6/30 ; G02B 6/34 ; G02B2006/12102 ; G02B 6/124 ; G02B2006/12107 ; G02B 6/30
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Bâtiment le Ponant 25, rue Leblanc - 75015 Paris - FR
Titulaire
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Bâtiment le Ponant 25, rue Leblanc - 75015 Paris - FR
Inventeur
HASSAN, Karim - 89470 Moneteau - FR
BOUTAMI, Salim - 38100 Grenoble - FR
Mandataire
BREVALEX - 95 Rue d'Amsterdam - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
24/06/2020
Date de constatation de déchéance
-
05/05/2023 (BOPI 2023-22)
Dernière annuité payée
30/09/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2022
