Brevet : EP3463749 - MACHINE DE MEULAGE DE SOL, PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT DE MACHINE DE MEULAGE DE S...

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Titre

MACHINE DE MEULAGE DE SOL, PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT DE MACHINE DE MEULAGE DE SOL

N° et date de publication de la demande

EP3463749 - 10/04/2019

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17728171.4 - 01/06/2017

N° et date de priorité

SE1650788 - 03/06/2016

Classification CIB

B24B 7/18 ; B24B 55/12

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INTERVENANTS

Déposant

Husqvarna AB - Drottninggatan 2 561 82 Huskvarna - SE

Titulaire

Husqvarna AB - Drottninggatan 2 561 82 Huskvarna - SE

Inventeur

FOGELBERG, Andreas 614 92 Söderköping - SE

Mandataire

Johansson, Fredrik Kristofer - Husqvarna AB Drottninggatan 2 561 82 Huskvarna - SE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

27/07/2022

Registre national des brevets (RNB)

11/09/2023 - N°0259231 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-42)

Dernière annuité payée

22/05/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

7

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2024

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