Brevet : EP3458560 - COMPOSITION DÉTERGENTE COMPRENANT DES AGENTS ENCAPSULÉS

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Titre

COMPOSITION DÉTERGENTE COMPRENANT DES AGENTS ENCAPSULÉS

N° et date de publication de la demande

EP3458560 - 27/03/2019

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17726089.0 - 17/05/2017

N° et date de priorité

US201615159846 - 20/05/2016

Classification CIB

C11D 1/02 ; C11D 1/83

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INTERVENANTS

Déposant

The Procter & Gamble Company - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati, OH 45202 - US

Titulaire

The Procter & Gamble Company - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati, OH 45202 - US

Inventeur

APPLEGATE, Gregory, Thomas Cincinnati OH 45202 - US

FOSSUM, Renae, Dianna Cincinnati OH 45202 - US

RODRIGUE, Anne, Compton Cincinnati OH 45202 - US

Mandataire

P&G Patent Belgium UK - N.V. Procter & Gamble Services Company S.A. Temselaan 100 1853 Strombeek-Bever - BE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

01/09/2021

Registre national des brevets (RNB)

11/09/2023 - N°0259231 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-42)

Dernière annuité payée

08/04/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

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