Brevet : EP3423806 - CONCEPTIONS POUR UNE FIABILITÉ ET ÉTALONNAGE AMÉLIORÉS DE DISPOSITIFS DE MESURE...

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Titre

CONCEPTIONS POUR UNE FIABILITÉ ET ÉTALONNAGE AMÉLIORÉS DE DISPOSITIFS DE MESURE ET DE COMMANDE DE GAZ D'ENFOUISSEMENT

N° et date de publication de la demande

EP3423806 - 09/01/2019

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17760717.3 - 01/03/2017

N° et date de priorité

US201662301922 - 01/03/2016

Classification internationale des brevets - CIB

G01N 1/22 ; B09B 1/00 ; G01N 1/20 ; G01N 1/24

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INTERVENANTS

Déposant

Loci Controls, Inc. - 99 South Main Street Suite 310 Fall River, MA 02721 - US

Titulaire

Loci Controls, Inc. - 14 Kendrick Road, Suite 2 Wareham, MA 02571 - US

Inventeur

MICHELS, Joseph G. Pocono Summit, PA 18346-2183 - US

QUIGLEY, Peter Duxbury, MA 02332 - US

MARTIN, Ian Higganum, CT 06441 - US

CAMPANELLA, Andrew Somerville, MA 02143 - US

PALLO, Nathan Castro Valley, CA 94546 - US

Mandataire

Hoffmann Eitle PartmbB - c/o Hoffmann Eitle PartmbB Arabellastr. 30 - 81925 Munich - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

20/11/2024

Registre national des brevets (RNB)

24/10/2024 - N°0267397 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-48 )

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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