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Brevet : EP3423295 - UNITÉ DE COMMANDE D' UNE ROUE, SYSTÈME POUR TRANSMETTRE DES INFORMATIONS LIÉES ...
Titre
UNITÉ DE COMMANDE D' UNE ROUE, SYSTÈME POUR TRANSMETTRE DES INFORMATIONS LIÉES À LA ROUE ET PROCÉDÉ POUR TRANSMETTRE CES MÊMES INFORMATIONS
N° et date de publication de la demande
EP3423295 - 09/01/2019
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP17703128.3 - 02/02/2017
N° et date de priorité
GB201603738 - 04/03/2016
Classification CIB
Classification CPC
B60C 23/0447 ; B60C 23/0455 ; B60C 23/04 ; B60C 23/0454 ; B60C 23/0455 ; B60C 23/0464 ; B60C 23/0454 ; B60C 23/0464 ; B60C2200/04
Famille de brevets
WO2017148649A1 ; GB2547937A ; US2020307325A1 ; CN108698457A ; EP3423295A1
INTERVENANTS
Déposant
Continental Automotive GmbH - Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover - DE
Titulaire
Continental Automotive Technologies GmbH - Vahrenwalder Straße 9 - 30165 Hannover - DE
Inventeur
LÖFFLER, Michael 93055 Regensburg - DE
GODET, Sylvain - 31330 Saint-Cezert - FR
DUFOUR, Stephane - 31780 Castelginest - FR
Mandataire
Continental Automotive France - Service Intellectual Property-Brevets 1, avenue Paul Ourliac - 31100 Toulouse - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
24/06/2020
Registre national des brevets (RNB)
07/08/2023 - N°0258326 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-37)
Dernière annuité payée
21/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
