Brevet : EP3401160 - TENDEUR DE SANGLE
Titre
TENDEUR DE SANGLE
N° et date de publication de la demande
EP3401160 - 14/11/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP18171629.1 - 09/05/2018
N° et date de priorité
DE202017102800 - 10/05/2017
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un tendeur de sangle (1) constitué d'un élément de base en forme de U (2) avec un fond (3) et de deux joues latérales (4, 5), et d‘un levier de serrage en forme de U (6), positionné pivotant sur les joues latérales (4, 5) de l'élément de base (2) depuis une position ouverte vers une position fermée du tendeur de sangle (1), avec une patte de manipulation (7) et deux joues latérales (8, 9) ainsi qu‘un dispositif de verrouillage (10) pouvant verrouiller le levier de serrage (6) dans la position fermée avec l'élément de base (2), le dispositif de verrouillage (10) comportant soit une patte de blocage (19) formée sur l'élément de base (2), sur laquelle un bord de blocage (20) du levier de serrage (6) peut être verrouillée dans la position fermée du tendeur de sangle (1) lors de la fermeture de celui-ci, le bord de blocage (20) pouvant être débloqué pour déverrouiller le levier de serrage (6) à travers un levier de déverrouillage (21) formé sur le levier de serrage (6) sur la patte de blocage (19), soit une patte de blocage (19) formée de manière intégrée sur le levier de serrage (6), qui peut être verrouillée dans la position fermée du tendeur de sangle (1) sur un bord de blocage (20) de l'élément de base (2) ) lors de la fermeture du tendeur de sangle (1), la patte de blocage (19) pouvant être débloquée pour déverrouiller le levier de serrage (6) via un levier de déverrouillage (21) formé sur le levier de serrage (6) sur le bord de blocage (20).
INTERVENANTS
Déposant
FRANZ MIEDERHOFF OHG - ROHRE 50 59846 SUNDERN - DE
Titulaire
Franz Miederhoff oHG - Röhre 50 59846 Sundern - DE
Inventeur
Vormweg, Franz 57413 Rönkhausen - DE
Mandataire
DORNER & KÖTTER - KORNERSTRASSE 27 58007 HAGEN - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/07/2019
Registre national des brevets (RNB)
15/09/2023 - N°0259366 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2024 (BOPI 2024-05)
Dernière annuité payée
23/05/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2023