Brevet : EP3392417 - SYSTÈME D'INSTALLATION SANITAIRE POURVU D'UN SYSTÈME FONCTIONNEL MODULAIRE
Titre
SYSTÈME D'INSTALLATION SANITAIRE POURVU D'UN SYSTÈME FONCTIONNEL MODULAIRE
N° et date de publication de la demande
EP3392417 - 24/10/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP18168503.3 - 20/04/2018
N° et date de priorité
DE102017003823 - 20/04/2017
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un système d'installation sanitaire comprenant : a) un réservoir ; b) un cadre de montage ; et c) un système fonctionnel modulaire comprenant i) un dispositif de communication, ii) un dispositif d'alimentation, et iii) un premier module fonctionnel ; dans lequel le réservoir ou le système fonctionnel modulaire ou les deux sont formés pour être maintenus par le cadre de montage ; dans lequel le dispositif d'alimentation est formé pour alimenter le dispositif de communication ; dans lequel le dispositif de communication est formé pour la réception de données; dans lequel le premier module fonctionnel a. est connecté en alimentation électrique et en transmission de données au dispositif de communication, b. est formé pour fournir au moins partiellement une première fonction auxiliaire pour un appareil sanitaire, et c. comprend une connexion à une connexion d'alimentation électrique et de transmission de données d'au moins un deuxième module fonctionnel. En outre, l'invention concerne un dispositif comprenant le système d'installation sanitaire ; un procédé comprenant la connexion du système d'installation sanitaire au dispositif sanitaire ; ainsi que l‘utilisation d‘un portable ou d‘une télécommande.
INTERVENANTS
Déposant
GROHEDAL SANITARSYSTEME GMBH - ZUR PORTA 8-12 32457 PORTA WESTFALICA - DE
Titulaire
GROHEDAL Sanitärsysteme GmbH - Zur Porta 8-12 32457 Porta Westfalica - DE
Inventeur
DREISCHMEIER, Lars 32457 Porta Westfalica - DE
FUCHS, Norbert 32425 Minden - DE
Mandataire
Rössler, Matthias et al - karo IP Patentanwälte Kahlhöfer Rößler Kreuels PartG mbB Postfach 32 01 02 40416 Düsseldorf - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
21/07/2021
Registre national des brevets (RNB)
17/11/2023 - N°0260894 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-52)
Date de constatation de déchéance
-
05/12/2022 (BOPI 2022-52)
Date de paiement de la prochaine annuité
02/05/2022