Brevet : EP3341573 - PRODUCTION D'ÉNERGIE À PARTIR DE CHALEUR RÉSIDUELLE DANS DES INSTALLATIONS D'HY...

image notice

Titre

PRODUCTION D'ÉNERGIE À PARTIR DE CHALEUR RÉSIDUELLE DANS DES INSTALLATIONS D'HYDROCARBURES AROMATIQUES ET D'HYDROCRAQUAGE DE PÉTROLE BRUT INTÉGRÉES

N° et date de publication de la demande

EP3341573 - 04/07/2018

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16766413.5 - 23/08/2016

N° et date de priorité

US201562209217 - 24/08/2015 ; US201562209147 - 24/08/2015 ; US201562209188 - 24/08/2015 ; US201562209223 - 24/08/2015 ; US201615087412 - 31/03/2016

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SAUDI ARABIAN OIL COMPANY - 1 EASTERN AVENUE DHAHRAN 31311 - SA

Titulaire

Saudi Arabian Oil Company - 1 Eastern Avenue Dhahran 31311 - SA

Inventeur

NOURELDIN, Mahmoud Bahy Mahmoud Dhahran 31311 - SA

AL SAED, Hani Mohammed Dhahran 31311 - SA

BUNAIYAN, Ahmad Saleh Dhahran 31311 - SA

Mandataire

FISH & RICHARDSON PC - HIGHLIGHT BUSINESS TOWERS MIES-VAN-DER-ROHE-STRASSE 8 80807 MUNCHEN - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

22/05/2019

Registre national des brevets (RNB)

06/10/2023 - N°0259900 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)

Dernière annuité payée

25/08/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

02/09/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/10/2024
Je donne mon avis