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Brevet : EP3332068 - ÉLÉMENT DE FIXATION DESTINÉ À LA FIXATION D'UNE PLURALITÉ DE PANNEAUX D'ABSORPT...
Titre
ÉLÉMENT DE FIXATION DESTINÉ À LA FIXATION D'UNE PLURALITÉ DE PANNEAUX D'ABSORPTION ET/OU D'ISOLATION SONORE SUR UN MONTANT POUR RÉALISER UNE BARRIÈRE D'ABSORPTION ET/OU D'ISOLATION SONORE LE LONG D'UNE VOIE DE COMMUNICATION, BARRIÈRE D'ABSORPTION ET/OU D'ISOLATION SONORE CORRESPONDANTE
N° et date de publication de la demande
EP3332068 - 13/06/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16763951.7 - 03/08/2016
N° et date de priorité
ITUB20152840 - 04/08/2015
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
CIR AMBIENTE S.P.A. - VIA MOLINO ROSSO 3-3/A 40026 IMOLA (BOLOGNA) - IT
Titulaire
Cir Ambiente S.p.A. - Via Molino Rosso 3-3/A 40026 Imola (Bologna) - IT
Inventeur
DAL PANE, Marco 48014 Castel Bolognese (RA) - IT
FABBRI, Fabio 47017 Rocca San Casciano (FC) - IT
Mandataire
Dall'Olio, Christian et al - INVENTION S.r.l. Via delle Armi, 1 40137 Bologna - IT
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
17/06/2020
Registre national des brevets (RNB)
06/09/2023 - N°0259064 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
Date de constatation de déchéance
-
06/04/2021 (BOPI 2021-18)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2020
