Précédent
Suivant
Brevet : EP3314117 - TURBINE À PORTANCE ACTIVE À DÉPLACEMENT CONTRÔLÉ
Titre
TURBINE À PORTANCE ACTIVE À DÉPLACEMENT CONTRÔLÉ
N° et date de publication de la demande
EP3314117 - 02/05/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16745782.9 - 24/06/2016
N° et date de priorité
FR1555859 - 25/06/2015
Classification CIB
Classification CPC
F03D 3/067 ; F05B2240/212 ; F05B2260/50 ; F03D 15/00 ; Y02E 10/74
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
LECANU, PIERRE - 7, CHEMIN DU MONT DESERT 14400 ESQUAY SUR SEULLES - FR
BREARD, JOEL - 2 AVENUE DE LA MARNE 14750 SAINT AUBIN SUR MER - FR
SAUTON, OLIVIER - 9 RUE DE LA ROCKETTE 50430 LESSAY - FR
Titulaire
Lecanu, Pierre - 7, chemin du Mont Désert - 14400 Esquay sur Seulles - FR
Breard, Joël - 2 Avenue de la Marne - 14750 Saint Aubin Sur Mer - FR
Sauton, Olivier - 9 rue de la Rockette - 50430 Lessay - FR
Inventeur
LECANU, Pierre - 14400 Esquay sur Seulles - FR
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
07/08/2019
Date de constatation de déchéance
-
06/02/2021 (BOPI 2021-10)
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2020
