Précédent
Suivant
Brevet : EP3311102 - BOUCHON ALLUMEUR SANS GOUPILLE POUR GRENADE ET GRENADE AINSI ÉQUIPÉE
Titre
BOUCHON ALLUMEUR SANS GOUPILLE POUR GRENADE ET GRENADE AINSI ÉQUIPÉE
N° et date de publication de la demande
EP3311102 - 25/04/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16730438.5 - 22/06/2016
N° et date de priorité
FR1555729 - 22/06/2015
Classification CIB
Classification CPC
F42B 27/00 ; F42C 14/02 ; F42C 15/21 ; F42B 27/00 ; F42C 14/02 ; F42C 15/21
Famille de brevets
ES2732472T3 ; WO2016207250A1 ; SG11201710633VA ; FR3037644A1 ; RS59083B1 ; EP3311102A1 ; SA517390575B1 ; KR20180027523A
INTERVENANTS
Déposant
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. - 6 BOULEVARD DE JOFFRERY 31600 MURET - FR
Titulaire
Etienne Lacroix Tous Artifices S.A. - 6 boulevard de Joffrery - 31600 Muret - FR
Inventeur
GOESSENS, Frédéric - 31290 Vieillevigne - FR
MARTIMBIANCO, Alain - 31860 Labarthe sur Leze - FR
GREGOIRE, Bertrand François - 31000 Toulouse - FR
BARES, Eric - 31870 Lagardelle sur Leze - FR
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
08/05/2019
Registre national des brevets (RNB)
05/09/2023 - N°0259050 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
Dernière annuité payée
24/06/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2025
