Brevet : EP3288682 - ÉLÉMENTS DE FIXATION ÉTANCHE DE BOULON POUR REVÊTEMENT DE BROYEUR
Titre
ÉLÉMENTS DE FIXATION ÉTANCHE DE BOULON POUR REVÊTEMENT DE BROYEUR
N° et date de publication de la demande
EP3288682 - 07/03/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP15890996.0 - 01/05/2015
N° et date de priorité
US201514700247 - 30/04/2015
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
US2016318028A1 ; EP3288682A1 ; WO2016175867A1 ; CL2017002735A1 ; CA2983914A1 ; AU2015392985A1
INTERVENANTS
Déposant
CLARKE, RONALD C. - 1825 S. 27TH AVENUE PHOENIX, AZ 85008 - US
Titulaire
Clarke, Ronald C. - 1825 S. 27th Avenue Phoenix, AZ 85008 - US
Inventeur
Clarke, Ronald C. Phoenix, AZ 85008 - US
Mandataire
Prock, Thomas - Marks & Clerk LLP 15 Fetter Lane London EC4A 1BW - GB
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
22/12/2021
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2023 (BOPI 2023-05)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2022