Brevet : EP3278652 - ENSEMBLE CAPTEUR DE DÉBIT MASSIQUE DE GRAINES POUR MOISSONNEUSE AGRICOLE
Titre
ENSEMBLE CAPTEUR DE DÉBIT MASSIQUE DE GRAINES POUR MOISSONNEUSE AGRICOLE
N° et date de publication de la demande
EP3278652 - 07/02/2018
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP17184520.9 - 02/08/2017
N° et date de priorité
BE201605624 - 02/08/2016
Classification CIB
Classification CPC
A01D 41/1272 ; A01D 41/1272 ; A01F 12/46 ; A01F 12/60 ; G01F 1/78
Famille de brevets
BR102017015472A2 ; EP3278652A1 ; BE1024460A1 ; US2018042177A1
Abrégé
La présente invention concerne un ensemble capteur de débit massique de grain (100) d'une récolteuse agricole (10) comportant une plaque de capteur courbée en continu (102) positionnée pour recevoir un écoulement de grain (80) depuis une sortie (76) de l'élévateur à grains (60). La plaque de capteur courbée en continu (102) est configurée pour changer la direction du flux de grain (80) afin de générer une force de réaction pour mesurer le débit massique de grain (150) du flux de grain (80). La plaque de capteur courbée en continu (102) est fixée à une plaque de capteur pour charger un support de montage de cellule (104). La plaque de capteur pour charger un support de montage de cellule (104) est fixée à un capteur de couple à cellule de charge ponctuelle ou à un transducteur de force à compensation de moment (112) en un seul point de montage. Le capteur de couple à cellule de charge ponctuelle ou à un transducteur de force à compensation de moment (112) produit un signal de capteur de débit massique (152) qui est proportionnel au débit massique de grain (150).
INTERVENANTS
Déposant
CNH INDUSTRIAL BELGIUM NV - LEON CLAEYSSTRAAT 3A 8210 ZEDELGEM - BE
Titulaire
CNH Industrial Belgium NV - Leon Claeysstraat 3A 8210 Zedelgem - BE
Inventeur
Jongmans, Dré 4791 AG Klundert - NL
Missotten, Bart M. A. 3020 Winksele - BE
Tallir, Frederik 8600 Esen (Diksmuide) - BE
Vandevelde, Pieter 8200 Sint Michiels Brugge - BE
Baert, Matthias 8310 Assebroek - BE
Mandataire
Cabinet NETTER - 36 AV Hoche - 75008 PARIS- - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
21/12/2022
Registre national des brevets (RNB)
28/03/2024 - N°0263909 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-18)
Dernière annuité payée
20/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
01/09/2025