Brevet : EP3278652 - ENSEMBLE CAPTEUR DE DÉBIT MASSIQUE DE GRAINES POUR MOISSONNEUSE AGRICOLE

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Titre

ENSEMBLE CAPTEUR DE DÉBIT MASSIQUE DE GRAINES POUR MOISSONNEUSE AGRICOLE

N° et date de publication de la demande

EP3278652 - 07/02/2018

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17184520.9 - 02/08/2017

N° et date de priorité

BE201605624 - 02/08/2016

Classification CIB

A01D 41/127

Abrégé

La présente invention concerne un ensemble capteur de débit massique de grain (100) d'une récolteuse agricole (10) comportant une plaque de capteur courbée en continu (102) positionnée pour recevoir un écoulement de grain (80) depuis une sortie (76) de l'élévateur à grains (60). La plaque de capteur courbée en continu (102) est configurée pour changer la direction du flux de grain (80) afin de générer une force de réaction pour mesurer le débit massique de grain (150) du flux de grain (80). La plaque de capteur courbée en continu (102) est fixée à une plaque de capteur pour charger un support de montage de cellule (104). La plaque de capteur pour charger un support de montage de cellule (104) est fixée à un capteur de couple à cellule de charge ponctuelle ou à un transducteur de force à compensation de moment (112) en un seul point de montage. Le capteur de couple à cellule de charge ponctuelle ou à un transducteur de force à compensation de moment (112) produit un signal de capteur de débit massique (152) qui est proportionnel au débit massique de grain (150).

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INTERVENANTS

Déposant

CNH INDUSTRIAL BELGIUM NV - LEON CLAEYSSTRAAT 3A 8210 ZEDELGEM - BE

Titulaire

CNH Industrial Belgium NV - Leon Claeysstraat 3A 8210 Zedelgem - BE

Inventeur

Jongmans, Dré 4791 AG Klundert - NL

Missotten, Bart M. A. 3020 Winksele - BE

Tallir, Frederik 8600 Esen (Diksmuide) - BE

Vandevelde, Pieter 8200 Sint Michiels Brugge - BE

Baert, Matthias 8310 Assebroek - BE

Mandataire

Cabinet NETTER - 36 AV Hoche - 75008 PARIS- - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

21/12/2022

Registre national des brevets (RNB)

28/03/2024 - N°0263909 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-18)

Dernière annuité payée

20/08/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

01/09/2025

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