Brevet : EP3277994 - SOUPAPES DE LIMITATION DE DÉBIT DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE

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Titre

SOUPAPES DE LIMITATION DE DÉBIT DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE

N° et date de publication de la demande

EP3277994 - 07/02/2018

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16723158.8 - 30/03/2016

N° et date de priorité

ITUB20150540 - 30/03/2015

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INTERVENANTS

Déposant

POLITECNICO DI MILANO - PIAZZA LEONARDO DA VINCI 32 20133 MILANO - IT

Titulaire

Politecnico di Milano - Piazza Leonardo da Vinci 32 20133 Milano - IT

Inventeur

MALAVASI, Stefano I-20090 Buccinasco (MI) - IT

Mandataire

Valipat - Uitbreidingstraat 72 - 5 - 2600 Antwerp - BE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

02/01/2019

Registre national des brevets (RNB)

18/09/2023 - N°0259400 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)

Dernière annuité payée

21/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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