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Brevet : EP3256532 - COMPOSITION DE COULIS POUR JOINTOIEMENT DURCISSABLE COMPRENANT UN POLYMÈRE À TE...
Titre
COMPOSITION DE COULIS POUR JOINTOIEMENT DURCISSABLE COMPRENANT UN POLYMÈRE À TERMINAISONS ALCOXYSILYLE CONTENANT UN GROUPE URÉTHANNE, UNE RÉSINE SILICONE, UN TENSIOACTIF ET UN GRANULAT
N° et date de publication de la demande
EP3256532 - 20/12/2017
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16702920.6 - 03/02/2016
N° et date de priorité
US201514617336 - 09/02/2015
Classification CIB
C09D 5/34 ; C04B 26/32 ; C08G 59/40 ; C08G 77/26 ; C09K 3/10
Classification CPC
C04B 26/32 ; C04B2201/50 ; C04B2111/70 ; C04B2111/00672 ; C04B 26/32 ; C09D 5/34 ; C08G 59/4057 ; C04B2111/00672 ; C04B2111/70 ; C08G2190/00 ; C08G 65/336 ; C04B 26/32 ; C08G 65/336 ; C08G 77/14 ; C08G 77/22 ; C08K 5/5419 ; C08K 5/5425 ; C08K 5/544 ; C09D 5/34 ; C09D 183/04 ; C04B2111/00672 ; C04B2111/70 ; C08G 59/4057 ; C04B2201/50 ; C08G2190/00 ; C08K 5/5419 ; C04B 26/32 ; C09D 5/34 ; C08G 59/4057 ; C04B2111/00672 ; C04B2111/70 ; C08G2190/00 ; C08G 65/336
Famille de brevets
US2016230043A1 ; EP3256532A1 ; KR20170103939A ; WO2016128263A1 ; CN107428614A ; JP2018507294A
INTERVENANTS
Déposant
WACKER CHEMIE AG - HANNS-SEIDEL-PLATZ 4 81737 MUNCHEN - DE
Titulaire
WACKER CHEMIE AG - HANNS-SEIDEL-PLATZ 4 81737 MUNCHEN - DE
Inventeur
MANIA, DANIEL J SALINE, MICHIGAN 48176 - US
SCHEIM, UWE 01640 COSWIG - DE
Mandataire
BITTERLICH, BIANCA ET AL - WACKER CHEMIE AG INTELLECTUAL PROPERTY HANNS-SEIDEL-PLATZ 4 81737 MUNCHEN - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
20/06/2018
Registre national des brevets (RNB)
05/09/2023 - N°0259037 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
Dernière annuité payée
21/02/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
29/02/2024
