Brevet : EP3238639 - SYSTÈME D'AGRAFAGE CHIRURGICAL CONÇU POUR RÉALISER UNE COUPE SÉLECTIVE DE TISSU...

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Titre

SYSTÈME D'AGRAFAGE CHIRURGICAL CONÇU POUR RÉALISER UNE COUPE SÉLECTIVE DE TISSUS

N° et date de publication de la demande

EP3238639 - 01/11/2017

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP17164433.9 - 31/03/2017

N° et date de priorité

US201615089196 - 01/04/2016 ; US201615089203 - 01/04/2016 ; US201615089210 - 01/04/2016 ; US201615089258 - 01/04/2016 ; US201615089284 - 01/04/2016 ; US201615089295 - 01/04/2016 ; US201615089300 - 01/04/2016 ; US201615089309 - 01/04/2016 ; US201615089312 - 01/04/2016 ; US201615089321 - 01/04/2016 ; US201615089278 - 01/04/2016 ; US201615089325 - 01/04/2016 ; US201615089326 - 01/04/2016 ; US201615089336 - 01/04/2016 ; US201615089349 - 01/04/2016

Classification CPC

A61B 17/0644 ; A61B 17/07207 ; A61B 17/07292 ; A61B 17/1155 ; A61B2017/00017 ; A61B2017/00115 ; A61B2017/00128 ; A61B2017/00199 ; A61B2017/00305 ; A61B2017/00398 ; A61B2017/00407 ; A61B2017/0046 ; A61B2017/00464 ; A61B2017/00473 ; A61B2017/00477 ; A61B2017/00734 ; A61B2017/00946 ; A61B2017/07221 ; A61B2017/07228 ; A61B2017/07235 ; A61B2017/07242 ; A61B2017/07257 ; A61B2017/07264 ; A61B2017/07278 ; A61B2017/07285 ; A61B2017/291 ; A61B2017/2912 ; A61B2017/292 ; A61B2017/2922 ; A61B2017/2923 ; A61B2017/2927 ; A61B2017/2932 ; A61B2090/034 ; A61B2090/08021 ; A61B2090/0808 ; A61B2090/0811 ; A61B2090/0814 ; A61B2017/00964 ; A61B2090/08021 ; A61B2090/0808 ; A61B2090/0811 ; A61B2090/0814 ; A61B 17/0644 ; A61B 17/0686 ; A61B 17/072 ; A61B 17/07207 ; A61B 17/07292 ; A61B 17/1155 ; A61B 17/29 ; A61B2017/00017 ; A61B2017/00115 ; A61B2017/00305 ; A61B2017/00398 ; A61B2017/00407 ; A61B2017/00424 ; A61B2017/00464 ; A61B2017/00473 ; A61B2017/00477 ; A61B2017/00734 ; A61B2017/00946 ; A61B2017/07228 ; A61B2017/07235 ; A61B2017/07242 ; A61B2017/07257 ; A61B2017/07264 ; A61B2017/07271 ; A61B2017/07278 ; A61B2017/07285 ; A61B2017/2905 ; A61B2017/291 ; A61B2017/2923 ; A61B2017/2927 ; A61B 90/37 ; A61B 17/00234 ; A61B 17/068 ; A61B 17/105 ; A61B 17/115 ; A61B 17/32 ; A61B 17/320092 ; A61B2017/00367 ; A61B2017/07214 ; A61B2017/2903 ; A61B2017/2946 ; A61B2017/00128 ; A61B2017/00199 ; A61B2017/292 ; A61B2017/0046 ; A61B2017/2932 ; A61B2017/2922 ; A61B2017/2912 ; A61B2017/07221 ; A61B2090/034 ; A61B 17/3211 ; A61B2017/00022 ; A61B2017/00818

Abrégé

L'invention concerne un ensemble d'instrument chirurgical qui comprend un arbre, un joint d'articulation et un effecteur d'extrémité relié de manière rotative à l'arbre autour du joint d'articulation. L'effecteur d'extrémité comprend une première mâchoire, une seconde mâchoire mobile par rapport à la première mâchoire, une cartouche d'agrafes comprenant une pluralité d'agrafes qui y sont rangées de manière amovible, et une enclume configurée pour déformer les agrafes. L'effecteur comprend en outre une entrée de commande, un système de fermeture configuré pour déplacer la seconde mâchoire entre une position ouverte et une position fermée, un système de déclenchement d'agrafes configuré pour éjecter les agrafes de la cartouche d'agrafes, et une transmission placée dans l'effecteur terminal, ladite transmission étant configurable dans trois états de fonctionnement pour coupler de manière opérationnelle le système de fermeture et le système de déclenchement d'agrafes avec l'arbre d'entraînement.

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INTERVENANTS

Déposant

ETHICON LLC (Ethicon LLC) - PR

Titulaire

Ethicon LLC - 475 Street C, Suite 401 Los Frailes Industrial Park 00969 Guaynabo - PR

Inventeur

SHELTON, IV, Frederick E. Cincinnati, Ohio 45242 - US

HARRIS, Jason L. Cincinnati, Ohio 45242 - US

HENSEL, Adam D. Cincinnati, Ohio 45242 - US

Mandataire

Carpmaels & Ransford LLP - One Southampton Row London WC1B 5HA - GB

STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré

Délivrance

20/12/2023

Registre national des brevets (RNB)

18/01/2024 - N°0262607 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-08)

DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE

Date de la requête

04/01/2024

Date de décision positive

12/01/2024

Date d'enregistrement de l'effet unitaire

12/01/2024

Date d'effet

20/12/2023

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