Brevet : EP3217815 - CONTENEUR POUR UN DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D'AÉROSOL

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Titre

CONTENEUR POUR UN DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D'AÉROSOL

N° et date de publication de la demande

EP3217815 - 20/09/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15790565.4 - 05/11/2015

N° et date de priorité

EP14193307 - 14/11/2014

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INTERVENANTS

Déposant

JT INTERNATIONAL SA - 8 RUE KAZEM RADJAVI 1202 GENEVA - CH

Titulaire

JT International SA - 8 rue Kazem Radjavi 1202 Geneva - CH

Inventeur

MURPHY, Chris Dublin 1 - IE

MAGUIRE, Kevin Dublin 1 - IE

CARROLL, James Dublin 1 - IE

ROGAN, Andrew Moray - GB

ADAIR, Kyle BT28 2UW - IE

Mandataire

IPSILON - IPSILON - Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG-LA-REINE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

01/01/2020

Registre national des brevets (RNB)

23/10/2023 - N°0260257 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)

Dernière annuité payée

20/11/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

02/12/2024

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