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Brevet : EP3209733 - COMPOSITION D'ENCRE AQUEUSE POUR JET D'ENCRE CONTENANT UN LIANT POLYURÉTHANE PO...
Titre
COMPOSITION D'ENCRE AQUEUSE POUR JET D'ENCRE CONTENANT UN LIANT POLYURÉTHANE POUR L'IMPRESSION SUR TEXTILE
N° et date de publication de la demande
EP3209733 - 30/08/2017
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP15791414.4 - 20/10/2015
N° et date de priorité
US201462067209 - 22/10/2014
Classification CIB
C09D 11/00 ; C09D 11/03 ; C09D 11/102 ; C09D 11/30 ; C09D 11/322 ; C09D 11/326 ; D06P 1/44 ; D06P 1/52 ; D06P 1/54 ; D06P 5/30
Classification CPC
C09D 11/00 ; C09D 11/30 ; C09D 11/326 ; D06P 5/30 ; D06P 1/44 ; D06P 1/54 ; D06P 1/5285 ; D06P 1/5285 ; D06P 5/30 ; D06P 1/54 ; C09D 11/00 ; D06P 1/44 ; C09D 11/30 ; C09D 11/326 ; C09D 11/03 ; C09D 11/102 ; C09D 11/322
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
E. I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY - CHESTNUT RUN PLAZA 974 CENTRE ROAD P.O. BOX 2915 WILMINGTON, DE 19805 - US
Titulaire
DuPont Electronics, Inc. - 974 Centre Road Wilmington, DE 19805 - US
Inventeur
ELLIS, SCOTT W. WILMINGTON, DELAWARE 19803 - US
LI, XIAOQING NEWARK, DELAWARE 19711 - US
Mandataire
Marks and Clerk Luxembourg LLP - 44 rue de la vallée - 2661 Luxembourg - LU
STATUT EN FRANCE
Délivrance
04/07/2018
Registre national des brevets (RNB)
04/11/2022 - N°0253633 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2022-49)
06/10/2023 - N°0259920 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)
Dernière annuité payée
09/09/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2025
