Brevet : EP3205633 - FILM INTERMÉDIAIRE POUR VERRE STRATIFIÉ, ET VERRE STRATIFIÉ

image notice

Titre

FILM INTERMÉDIAIRE POUR VERRE STRATIFIÉ, ET VERRE STRATIFIÉ

N° et date de publication de la demande

EP3205633 - 16/08/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17164757.1 - 02/08/2013

N° et date de priorité

JP2012172165 - 02/08/2012

Abrégé

La présente invention vise à fournir un film intermédiaire pour un verre feuilleté comprenant au moins deux couches de résine empilées, et présentant des propriétés de dégazage excellentes pendant le procédé de fabrication d‘un verre feuilleté, et prévenant la survenue d'images fantômes. La présente invention vise également à fournir un verre feuilleté comprenant le film intermédiaire pour un verre feuilleté. La présente invention concerne un film intermédiaire pour un verre feuilleté comprenant au moins deux couches de résine empilées ensemble et comportant plusieurs évidements fins et plusieurs protubérances fines sur au moins une de ses faces. Les évidements ont une forme de rainure avec un fond continu. Les évidements sont formés de manière régulière, et des évidements adjacents l‘un par rapport à l‘autre sont parallèles. Des évidements adjacents l‘un par rapport à l‘autre sont espacés de moins de 750 micromètres.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SEKISUI CHEMICAL CO., LTD. - 4-4, NISHITEMMA 2-CHOME, KITA-KU OSAKA-SHI, OSAKA 530 - JP

Titulaire

SEKISUI CHEMICAL CO., LTD. - 4-4, NISHITEMMA 2-CHOME KITA-KU OSAKA-SHI, OSAKA 530-0047 - JP

Inventeur

KITANO, HIROFUMI KOKA-SHI, SHIGA 528-8585 - JP

KATAYAMA, TAIKI KOKA-SHI, SHIGA 528-8585 - JP

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE

Délivrance

27/06/2018

Registre national des brevets (RNB)

27/10/2023 - N°0260398 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-49)

Dernière annuité payée

02/07/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

01/09/2025

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/10/2024
Je donne mon avis