Brevet : EP3188922 - DISPOSITIF DE COMMANDE ET PROCÉDÉ PERMETTANT DE COMMANDER LES FONCTIONS D'UN VÉ...
Titre
DISPOSITIF DE COMMANDE ET PROCÉDÉ PERMETTANT DE COMMANDER LES FONCTIONS D'UN VÉHICULE, EN PARTICULIER D'UN VÉHICULE À MOTEUR
N° et date de publication de la demande
EP3188922 - 12/07/2017
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP15734070.4 - 01/07/2015
N° et date de priorité
DE102014013763 - 05/09/2014
Classification CIB
Classification CPC
G06F 3/0304 ; G06F 3/017 ; B60K 35/10 ; B60K2360/146 ; B60K2360/21 ; G06F 3/0304 ; B60K 35/10 ; B60K2360/21 ; B60K2360/146 ; G06F 3/017
Famille de brevets
US2017277271A1 ; WO2016034256A1 ; DE102014013763A1 ; EP3188922A1
INTERVENANTS
Déposant
DAIMLER AG - MERCEDESSTRASSE 137 70327 STUTTGART - DE
Titulaire
Daimler AG - Mercedesstraße 120 70372 Stuttgart - DE
Inventeur
ENTENMANN, Volker 71563 Affalterbach - DE
Mandataire
JENSEN & SON - 366-368 Old Street London EC1V 9LT - GB
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
09/01/2019
Date de constatation de déchéance
-
06/03/2020 (BOPI 2020-15)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2019