Brevet : EP3134662 - SYSTÈME HYDRAULIQUE D'UNE TRANSMISSION COMPRENANT PLUSIEURS SOUPAPES DE RÉGULAT...

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Titre

SYSTÈME HYDRAULIQUE D'UNE TRANSMISSION COMPRENANT PLUSIEURS SOUPAPES DE RÉGULATION DE PRESSION

N° et date de publication de la demande

EP3134662 - 01/03/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15711781.3 - 25/03/2015

N° et date de priorité

DE102014207808 - 25/04/2014

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INTERVENANTS

Déposant

ZF FRIEDRICHSHAFEN AG - GRAF-VON-SODEN-PLATZ 1 88046 FRIEDRICHSHAFEN - DE

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG - Graf-von-Soden-Platz 1 88046 Friedrichshafen - DE

Inventeur

NOVAK, Rainer A-6900 Bregenz - AT

PFLEGER, Tobias 88677 Markdorf - DE

HOFFMANN, Alexander 66822 Lebach - DE

TERWART, Markus 97711 Thundorf - DE

Mandataire

IPSILON - 63 avenue du General Leclerc - 92340 BOURG LA REINE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

20/11/2019

Registre national des brevets (RNB)

09/10/2023 - N°0259938 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)

Dernière annuité payée

03/01/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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