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Brevet : EP3117840 - RECIPIENT DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT COMPRENANT UNE SOUPAPE A CLAPET ET PROC...
Titre
RECIPIENT DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT COMPRENANT UNE SOUPAPE A CLAPET ET PROCEDE DE VIDANGE D'UN TEL RECIPIENT
N° et date de publication de la demande
EP3117840 - 18/01/2017
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16001505.3 - 06/07/2016
N° et date de priorité
DE102015009083 - 17/07/2015
Classification CIB
A61L 2/26 ; A61L 2/07 ; F16K 1/22 ; F16K 11/052 ; F16K 15/03
Classification CPC
A61L 2/26 ; A61L 2/07 ; A61L2202/121 ; A61L2202/122 ; A61L2202/23 ; F16K 1/2007 ; F16K 1/2014 ; F16K 1/2021 ; F16K 1/222
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un récipient (10) de traitement et ou de transport pour de petits articles, tels que des bouchons en aluminium, avec une partie de corps (12) élargie et une partie de col (20) rétrécie, qui entoure une ouverture (24) de remplissage et/ou de vidange, ainsi qu'une soupape à clapet (38) disposée dans la partie de col (20), qui comprend deux clapets de soupape (40, 42) mobiles et commandés individuellement, qui ferment chacun une partie de la section transversale de l'ouverture (24) de remplissage et/ou de vidange de blocage dans la soupape à clapet (38) et qui peuvent pivoter individuellement ou collectivement vers le bas à distance à partir de la partie de corps (12) pour vider le récipient (10) sous libération d'au moins une partie de l‘ouverture (24) de remplissage et/ou de vidage. Pour que la soupape à clapet (38) puisse être utilisée sans modification également comme récipient (10), comportant seulement une seule ouverture (24) de remplissage et/ou de vidange, et ainsi avec une soupape à clapet (38) ouverte la section transversal d‘ouverture de remplissage et/ou de vidange ouverture (24) est maximale, et un vidage complet du récipient (10) est assuré, les deux clapets de soupape (40, 42) selon l'invention présentent des axes de pivotement alignés (48).
INTERVENANTS
Déposant
ATEC PHARMATECHNIK GMBH - SCHULSTRASSE 48-50 24966 SORUP - DE
Titulaire
ATEC PHARMATECHNIK GMBH - SCHULSTRASSE 48-50 24966 SORUP - DE
Inventeur
MUMM, HANS-WERNER 24966 SORUP - DE
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE
Délivrance
29/08/2018
Registre national des brevets (RNB)
06/10/2023 - N°0259915 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)
Dernière annuité payée
24/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
