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Brevet : EP3082745 - PRODUIT COSMÉTIQUE DE SOIN CAPILLAIRE CONTENANT UN AGENT PROPULSEUR
Titre
PRODUIT COSMÉTIQUE DE SOIN CAPILLAIRE CONTENANT UN AGENT PROPULSEUR
N° et date de publication de la demande
EP3082745 - 26/10/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14799134.3 - 12/11/2014
N° et date de priorité
DE102013226807 - 20/12/2013
Classification CPC
Famille de brevets
EP3082745A1 ; WO2015090738A1 ; DE102013226807A1 ; US2016287490A1
INTERVENANTS
Déposant
HENKEL AG & CO. KGAA - HENKELSTRASSE 67 40589 DUSSELDORF - DE
Titulaire
Henkel AG & Co. KGaA - Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf - DE
Inventeur
KNAPPE, Thorsten 22869 Schenefeld - DE
HEINSOHN, Ulrike 22529 Hamburg - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
31/07/2019
Registre national des brevets (RNB)
13/10/2023 - N°0260091 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-47)
Dernière annuité payée
20/11/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
02/12/2024
