Brevet : EP3081257 - DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE ACTIF DE STIMULATION CARDIAQUE COMPRENANT DES MO...
Titre
DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE ACTIF DE STIMULATION CARDIAQUE COMPRENANT DES MOYENS DE DÉTECTION D'UN PHÉNOMÈNE DE REMODELAGE OU REMODELAGE INVERSE DU PATIENT
N° et date de publication de la demande
EP3081257 - 19/10/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16164525.4 - 08/04/2016
N° et date de priorité
FR1553421 - 17/04/2015
Classification CIB
A61N 1/362 ; A61B 5/00 ; A61B 5/361 ; A61N 1/365 ; A61N 1/39
Classification CPC
A61N 1/365 ; A61N 1/3682 ; A61B 5/7275 ; A61B 5/686 ; A61B 5/7246 ; A61N 1/3627 ; A61B 5/746 ; A61N 1/3684 ; A61N 1/39622 ; A61N 1/36843 ; A61N 1/36842 ; A61B 5/341 ; A61B 5/283 ; A61B 5/361 ; A61N 1/365 ; A61N 1/3682 ; A61N 1/3684 ; A61B 5/7275 ; A61B 5/686 ; A61B 5/7246 ; A61N 1/36842 ; A61N 1/36843 ; A61N 1/39622 ; A61B 5/316 ; A61B 5/318 ; A61B 5/341 ; A61B 5/283 ; A61B 5/361 ; A61N 1/3627 ; A61B 5/746 ; A61N 1/0563 ; A61N 1/3702 ; A61N 1/3925
Famille de brevets
US2020009382A1 ; EP3081257A1 ; US2017368349A1 ; US2016303372A1
Abrégé
Le dispositif opère par analyse morphologique comparative de signaux de dépolarisation recueillis en rythme spontané sur des voies respectives distinctes, avec deux composantes temporelles combinées (122) en une unique caractéristique 2D paramétrique de vectogramme VGM. Des moyens d'analyse historique évaluent la variation au cours du temps d'un paramètre descripteur du VGM courant par rapport à un VGM de référence antérieur mémorisé. Cette variation est comparée (126, 134) à des seuils prédéterminés (SEUIL1, SEUIL2) pour diagnostiquer l'apparition d'un remodelage ou remodelage inverse chez le patient, et/ou détecter une rupture de sonde ou la survenue d'une ischémie. Le paramètre descripteur est fonction du vecteur vitesse du VGM, la comparaison portant sur un coefficient de corrélation (C) entre les normes des vecteurs vitesse respectifs du VGM courant et du VGM de référence, et sur l'angle moyen (¸) entre ces vecteurs vitesse respectifs.
INTERVENANTS
Déposant
SORIN CRM SAS - PARC D'AFFAIRES NOVEOS 4, AVENUE REAUMUR 92140 CLAMART CEDEX - FR - N° Siren : 309786481
Titulaire
SORIN CRM SAS - PARC D'AFFAIRES NOVEOS 4, AVENUE REAUMUR 92140 CLAMART CEDEX - FR - N° Siren : 309786481
Inventeur
EUZEN, MARIE-ANNE 91570 BIEVRES - FR
MILPIED, PAOLA 75014 PARIS - FR
Mandataire
Administration - Page, White & Farrer Germany LLP Widenmayerstr. 10 - 80538 München - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
25/10/2017
Registre national des brevets (RNB)
06/09/2023 - N°0259093 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
Dernière annuité payée
23/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2025