Brevet : EP3081257 - DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE ACTIF DE STIMULATION CARDIAQUE COMPRENANT DES MO...

image notice

Titre

DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE ACTIF DE STIMULATION CARDIAQUE COMPRENANT DES MOYENS DE DÉTECTION D'UN PHÉNOMÈNE DE REMODELAGE OU REMODELAGE INVERSE DU PATIENT

N° et date de publication de la demande

EP3081257 - 19/10/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16164525.4 - 08/04/2016

N° et date de priorité

FR1553421 - 17/04/2015

Abrégé

Le dispositif opère par analyse morphologique comparative de signaux de dépolarisation recueillis en rythme spontané sur des voies respectives distinctes, avec deux composantes temporelles combinées (122) en une unique caractéristique 2D paramétrique de vectogramme VGM. Des moyens d'analyse historique évaluent la variation au cours du temps d'un paramètre descripteur du VGM courant par rapport à un VGM de référence antérieur mémorisé. Cette variation est comparée (126, 134) à des seuils prédéterminés (SEUIL1, SEUIL2) pour diagnostiquer l'apparition d'un remodelage ou remodelage inverse chez le patient, et/ou détecter une rupture de sonde ou la survenue d'une ischémie. Le paramètre descripteur est fonction du vecteur vitesse du VGM, la comparaison portant sur un coefficient de corrélation (C) entre les normes des vecteurs vitesse respectifs du VGM courant et du VGM de référence, et sur l'angle moyen (¸) entre ces vecteurs vitesse respectifs.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SORIN CRM SAS - PARC D'AFFAIRES NOVEOS 4, AVENUE REAUMUR 92140 CLAMART CEDEX - FR - N° Siren : 309786481

Titulaire

SORIN CRM SAS - PARC D'AFFAIRES NOVEOS 4, AVENUE REAUMUR 92140 CLAMART CEDEX - FR - N° Siren : 309786481

Inventeur

EUZEN, MARIE-ANNE 91570 BIEVRES - FR

MILPIED, PAOLA 75014 PARIS - FR

Mandataire

Administration - Page, White & Farrer Germany LLP Widenmayerstr. 10 - 80538 München - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

25/10/2017

Registre national des brevets (RNB)

06/09/2023 - N°0259093 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)

Dernière annuité payée

23/04/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2025

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/10/2024
Je donne mon avis