Brevet : EP3035135 - PROCÉDÉ D'ARRÊT D'URGENCE ET SYSTÈME SÉCURITAIRE ASSOCIÉ

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Titre

PROCÉDÉ D'ARRÊT D'URGENCE ET SYSTÈME SÉCURITAIRE ASSOCIÉ

N° et date de publication de la demande

EP3035135 - 22/06/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15201096.3 - 18/12/2015

N° et date de priorité

FR1462968 - 19/12/2014

Abrégé

L'invention concerne un procédé d'arrêt d'urgence d'un organe sécurisé d'un ensemble sécuritaire. Le procédé exécuté par un système sécuritaire comprenant deux coeurs et deux programes identiques par coeur comprend : - une première étape de réalisation d'opérations aboutissant à un premier résultat sur chacun des deux programmes du premier coeur, - une première étape de comparaison des deux premiers résultats, une anomalie du premier coeur étant détectée si les deux premiers résultats diffèrent, - une première étape de déduction de l'état du système sécuritaire, - une deuxième étape de réalisation d'opérations sur les deux deuxièmes programmes du deuxième coeur aboutissant à un deuxième résultat sur chacun des deux programmes du premier coeur, - une deuxième étape de comparaison des deux deuxièmes résultats, une anomalie du deuxième coeur étant détectée si les deux deuxièmes résultats diffèrent, - une deuxième étape de déduction de l'état du système (4). Les premières étapes et les deuxièmes étapes sont itérées tant qu'aucune anomalie n'est détectée.

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INTERVENANTS

Déposant

CLEARSY - 320 AVENUE ARCHIMEDE ZONE D'ACTIVITES COMMERCIALES DE LA DURANNE IMMEUBLE LES PLEIADES III BAT A 13857 AIX-EN-PROVENCE - FR - N° Siren : 433901402

Titulaire

CLEARSY - 320 avenue Archimède Zone d'Activités Commerciales de la Duranne Immeuble les Pléiades III Bat à - 13857 Aix-en-Provence - FR

Inventeur

SABATIER, Denis - 13090 AIX-EN-PROVENCE - FR

PATIN, Florent - 01600 SAINT-BERNARD - FR

Mandataire

LAVOIX LYON - 62 RUE DE BONNEL - 69448 LYON CEDEX 03 - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

20/05/2020

Dernière annuité payée

09/11/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

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