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Brevet : EP3009292 - TUBULURE DE REMPLISSAGE DE RÉSERVOIR DE CARBURANT
Titre
TUBULURE DE REMPLISSAGE DE RÉSERVOIR DE CARBURANT
N° et date de publication de la demande
EP3009292 - 20/04/2016
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP15169366.0 - 27/05/2015
N° et date de priorité
TR201412111 - 15/10/2014 ; TR201413730 - 20/11/2014
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne une tubulure de remplissage (11) comprenant une section avant (32) entouré et recouvert par le bouchon (12) de réservoir de carburant (10), et qui est réalisé de manière à entourer une partie métallique encastrée (30) au moyen de matière plastique , ladite partie métallique encastrée (30) comprenant un corps fileté (31) et est située dans le prolongement de ladite section avant (32); ladite tubulure de remplissage (11) est caractérisée en ce que ladite partie encastrée (30) comprend une base de corps (311) incorporée dans une forme incurvée vers l'intérieur dans le prolongement dudit corps fileté (31), et une partie annulaire (33) se prolongeant à partir de ladite base de corps (311) dans le corps fileté (31).
INTERVENANTS
Déposant
FLOTEKS PLASTIK SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI - FULYA SK. P.K. 17 BURSA - TR
Titulaire
Floteks Plastik Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi - Fulya Sk. P.K. 17 Bursa - TR
Inventeur
Beysel, Veysel Celal Bursa - TR
Mandataire
Kaya, Erdem - Erdem Kaya Patent Inc. Konak Mah. Kudret Sok. Senyurt Is Merkezi No. 6 Daire: 8 16110 Nilüfer/Bursa - TR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
26/06/2019
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2021 (BOPI 2021-06)
Date de paiement de la prochaine annuité
24/08/2020
