Brevet : EP2993333 - Système de commande de force d'entraînement et véhicule à selle

image notice

Titre

Système de commande de force d'entraînement et véhicule à selle

N° et date de publication de la demande

EP2993333 - 09/03/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP14196399.1 - 04/12/2014

N° et date de priorité

JP2014179161 - 03/09/2014

Abrégé

L‘invention concerne un système de commande de force d‘entraînement comprenant : un détecteur d'angle d'inclinaison absolu (51) configuré pour détecter un angle d'inclinaison absolu (téta a) qui est la valeur absolue d'un angle d'inclinaison d'un véhicule (1) ; un circuit de calcul (51) configuré pour calculer un angle d'inclinaison relatif (téta r) qui est l'angle relatif du véhicule par rapport à un angle d'inclinaison absolu maximum (m) qui est une valeur maximale récemment acquise de l'angle d'inclinaison absolu (téta a) ; et un contrôleur (31) configuré pour commander la force d'entraînement du véhicule en fonction de l'angle d'inclinaison relatif (téta r).

empty image

INTERVENANTS

Déposant

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA - 2500 SHINGAI IWATA-SHI, SHIZUOKA-KEN 438 - JP

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA - 2500 SHINGAI IWATA-SHI, SHIZUOKA-KEN 438 - JP

Inventeur

HIEDA, KAZUYA SHIZUOKA-KEN, 438-8501 - JP

Mandataire

Marks and Clerk Luxembourg LLP - 44 rue de la vallée - 2661 Luxembourg - LU

STATUT EN FRANCE

Délivrance

05/10/2016

Registre national des brevets (RNB)

17/10/2023 - N°0260153 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-47)

Dernière annuité payée

21/12/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis