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Brevet : EP2971357 - SYSTÈME DE GUIDAGE DE RAILS SUR UNE RAME DE LONGS RAILS SOUDÉS
Titre
SYSTÈME DE GUIDAGE DE RAILS SUR UNE RAME DE LONGS RAILS SOUDÉS
N° et date de publication de la demande
EP2971357 - 20/01/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14779538.9 - 05/03/2014
N° et date de priorité
US201361776153 - 11/03/2013
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
CA2903430A1 ; EP2971357A1 ; US2014251174A1 ; MX2015011437A ; AU2014249695A1 ; WO2014164090A1
INTERVENANTS
Déposant
HERZOG RAILROAD SERVICES, INC. - 600 SOUTH RIVERSIDE ROAD, ST. JOSEPH, MO 64507 - US
Titulaire
HERZOG RAILROAD SERVICES, INC. - 600 SOUTH RIVERSIDE ROAD, ST. JOSEPH, MO 64507 - US
Inventeur
HERZOG, STANLEY, M. ST. JOSEPH, MO 64505 - US
BOUNDS, IVAN, E. ST. JOSEPH, MO 64507 - US
Mandataire
OPILEX - 32 RUE VICTOR LAGRANGE - 69007 LYON - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
31/01/2018
Date de constatation de déchéance
-
05/11/2022 (BOPI 2022-48)
Dernière annuité payée
23/03/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2022
