Brevet : EP2967492 - DISPOSITIF DE SURVEILLANCE HÉMODYNAMIQUE ET PROCÉDÉS D'UTILISATION DE CELUI-CI

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Titre

DISPOSITIF DE SURVEILLANCE HÉMODYNAMIQUE ET PROCÉDÉS D'UTILISATION DE CELUI-CI

N° et date de publication de la demande

EP2967492 - 20/01/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP14767338.8 - 14/03/2014

N° et date de priorité

US201361788883 - 15/03/2013 ; US201361889442 - 10/10/2013 ; US201461952679 - 13/03/2014

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INTERVENANTS

Déposant

NILUS MEDICAL, LLC - 303 TWIN DOLPHIN DRIVE SUITE 600 REDWOOD CITY, CA 94065 - US

Titulaire

Nilus Medical, LLC - 303 Twin Dolphin Drive Suite 600 Redwood City, CA 94065 - US

Inventeur

NAVRATIL, Miroslav 586 01 Jihlava - CZ

ZADROBILEK, Karel 500 02 Hradec Kralove - CZ

BELOHLAVEK, Jan 266 01 Beroun - CZ

KOVARNIK, Tomas 182 00 Praha - CZ

MLCEK, Mikulas 120 00 Prague - CZ

SANTAVY, Marek 616 00 Brno - CZ

VASEK, Vladimir 664 31 Lelekovice - CZ

Mandataire

Svorcik, Otakar - Vsetecka Zeleny Svorcik & Partners Law and Patent Office Hálkova 2 120 00 Praha 2 - CZ

STATUT EN FRANCE

Délivrance

14/10/2020

Registre national des brevets (RNB)

04/12/2023 - N°0261406 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-02)

Dernière annuité payée

25/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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