Brevet : EP2916971 - SYSTÈME D'ÉJECTION DE LIQUIDE AVEC BUSE ÉQUIPÉE DE DEUX SORTIES

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Titre

SYSTÈME D'ÉJECTION DE LIQUIDE AVEC BUSE ÉQUIPÉE DE DEUX SORTIES

N° et date de publication de la demande

EP2916971 - 16/09/2015

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP13726543.5 - 04/06/2013

N° et date de priorité

EP12191805 - 08/11/2012

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INTERVENANTS

Déposant

ALFA LAVAL CORPORATE AB - PO BOX 73 221 00 LUND - SE

Titulaire

Alfa Laval Corporate AB - PO Box 73 221 00 Lund - SE

Inventeur

KJELLBERG, Kim DK-2730 Herlev - DK

HJORSLEV, Leon DK-2670 Greve - DK

Mandataire

Marks and Clerk Luxembourg LLP - 44 rue de la Vallée - 2661 Luxembourg - LU

STATUT EN FRANCE

Délivrance

08/07/2020

Registre national des brevets (RNB)

24/07/2023 - N°0258064 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-35)

Dernière annuité payée

28/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2025

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