Brevet : EP2915451 - DISPOSITIF DOTÉ D'UNE UNITÉ DE GUIDAGE POUR GUIDER UN TIROIR DE MEUBLE MOBILE P...
Titre
DISPOSITIF DOTÉ D'UNE UNITÉ DE GUIDAGE POUR GUIDER UN TIROIR DE MEUBLE MOBILE PAR RAPPORT À UN CORPS ET MEUBLE
N° et date de publication de la demande
EP2915451 - 09/09/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP15160205.9 - 18/12/2009
N° et date de priorité
DE202008017061 - 23/12/2008
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP2915451A1 ; ES2604986T3 ; DE202008017061U1 ; EP2201864A2 ; CN101953585A
Abrégé
LŽinvention concerne un dispositif comportant une unité de guidage d'un tiroir mobile par rapport à un corps, l'unité de guidage comportant un rail de corps à fixer au corps, un rail de tiroir à fixer au tiroir et un rail intermédiaire agissant entre le rail de corps et le rail de tiroir, et des moyens de palier étant prévus pour supporter des rails de façon mobile les uns par rapport aux autres en soulageant les charges, ainsi que moyens dŽappui pour supporter le tiroir quand il est rentré dans le corps. Selon lŽinvention, les moyens dŽappui comportent un élément dŽappui (8 ) logé dans le rail intermédiaire (3) et/ou le rail de tiroir, un élément dŽappui étant positionné, vu dans la direction de sortie du tiroir, dans un secteur avant du rail respectif (3), et dans le cas où est prévu un élément dŽappui (8) logé dans le rail intermédiaire (3) pour soutenir le tiroir quand il est rentré, cet élément dŽappui repose sur le rail de corps et dans le cas où est prévu un élément dŽappui logé dans le rail de tiroir, cet élément dŽappui repose sur le rail intermédiaire (3) et, quand le tiroir est sorti, il ne se produit aucun soutien par un élément dŽappui (8).
INTERVENANTS
Déposant
GRASS GMBH - GRASS PLATZ 1 6973 HOCHST - AT
Titulaire
GRASS GMBH - GRASS PLATZ 1 6973 HOCHST - AT
Inventeur
HAMMERLE, JOHANNES 6973 HOCHST - AT
BILGERI, REINHARD 6850 DORNBIRN - AT
Mandataire
CABINET VIEL - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE 9 RUE DES JARDINS - 57520 GROSBLIEDERSTROFF - FR - N° Siren : 419491204
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
24/08/2016
Date de constatation de déchéance
-
06/09/2019 (BOPI 2019-39)
Dernière annuité payée
21/12/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
02/01/2019