Brevet : EP2915451 - DISPOSITIF DOTÉ D'UNE UNITÉ DE GUIDAGE POUR GUIDER UN TIROIR DE MEUBLE MOBILE P...

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Titre

DISPOSITIF DOTÉ D'UNE UNITÉ DE GUIDAGE POUR GUIDER UN TIROIR DE MEUBLE MOBILE PAR RAPPORT À UN CORPS ET MEUBLE

N° et date de publication de la demande

EP2915451 - 09/09/2015

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15160205.9 - 18/12/2009

N° et date de priorité

DE202008017061 - 23/12/2008

Classification CIB

A47B 88/493

Abrégé

LŽinvention concerne un dispositif comportant une unité de guidage d'un tiroir mobile par rapport à un corps, l'unité de guidage comportant un rail de corps à fixer au corps, un rail de tiroir à fixer au tiroir et un rail intermédiaire agissant entre le rail de corps et le rail de tiroir, et des moyens de palier étant prévus pour supporter des rails de façon mobile les uns par rapport aux autres en soulageant les charges, ainsi que moyens dŽappui pour supporter le tiroir quand il est rentré dans le corps. Selon lŽinvention, les moyens dŽappui comportent un élément dŽappui (8 ) logé dans le rail intermédiaire (3) et/ou le rail de tiroir, un élément dŽappui étant positionné, vu dans la direction de sortie du tiroir, dans un secteur avant du rail respectif (3), et dans le cas où est prévu un élément dŽappui (8) logé dans le rail intermédiaire (3) pour soutenir le tiroir quand il est rentré, cet élément dŽappui repose sur le rail de corps et dans le cas où est prévu un élément dŽappui logé dans le rail de tiroir, cet élément dŽappui repose sur le rail intermédiaire (3) et, quand le tiroir est sorti, il ne se produit aucun soutien par un élément dŽappui (8).

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INTERVENANTS

Déposant

GRASS GMBH - GRASS PLATZ 1 6973 HOCHST - AT

Titulaire

GRASS GMBH - GRASS PLATZ 1 6973 HOCHST - AT

Inventeur

HAMMERLE, JOHANNES 6973 HOCHST - AT

BILGERI, REINHARD 6850 DORNBIRN - AT

Mandataire

CABINET VIEL - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE 9 RUE DES JARDINS - 57520 GROSBLIEDERSTROFF - FR - N° Siren : 419491204

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

24/08/2016

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

21/12/2017

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

02/01/2019

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