Brevet : EP2901176 - CAPTEUR OPTOÉLECTRONIQUE POUR DÉTECTER UNE OU PLUSIEURS CARACTÉRISTIQUES D'UN O...

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Titre

CAPTEUR OPTOÉLECTRONIQUE POUR DÉTECTER UNE OU PLUSIEURS CARACTÉRISTIQUES D'UN OBJET

N° et date de publication de la demande

EP2901176 - 05/08/2015

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP13801790.0 - 26/09/2013

N° et date de priorité

ITMO20120235 - 27/09/2012

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INTERVENANTS

Déposant

DATALOGIC IP TECH S.R.L. - VIA SAN VITALINO 13 CALDERARA DI RENO (BO) - IT

Titulaire

Datalogic IP Tech S.r.l. - Via San Vitalino 13 40012 Calderara di Reno (BO) - IT

Inventeur

FABBRI, Alberto I-40053 Bazzano (Bologna) - IT

BRANCALEONI, Maurizio I-40055 Castenaso (Bologna) - IT

LOCARNI, Andrea I-40068 San Lazzaro di Savena (Bologna) - IT

Mandataire

Crugnola, Pietro et al - Luppi Intellectual Property Srl Viale Corassori, 54 41124 Modena - IT

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/05/2020

Registre national des brevets (RNB)

18/10/2023 - N°0260185 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-47)

Date de constatation de déchéance

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2020

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