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Brevet : EP2901056 - SOUPAPE DE DÉCHARGE ACTIONNÉE PAR PILOTE AVEC DEUX RÉGULATEURS PILOTES
Titre
SOUPAPE DE DÉCHARGE ACTIONNÉE PAR PILOTE AVEC DEUX RÉGULATEURS PILOTES
N° et date de publication de la demande
EP2901056 - 05/08/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13779958.1 - 27/09/2013
N° et date de priorité
US201261707257 - 28/09/2012
Classification CIB
Classification CPC
F16K 17/10 ; F16K 17/10 ; Y10T 137/7768 ; Y10T 137/7768 ; F16K 17/10 ; F16K 17/00
Famille de brevets
US2014090725A1 ; EP2901056A1 ; CN203809805U ; CN103711961A ; MX2015004032A ; CA2890986A1 ; WO2014052703A1
INTERVENANTS
Déposant
EMERSON PROCESS MANAGEMENT REGULATOR TECHNOLOGIES, INC. - 310 EAST UNIVERSITY DRIVE MCKINNEY, TX 75070 - US
Titulaire
Emerson Process Management Regulator Technologies, Inc. - 310 East University Drive McKinney, TX 75070 - US
Inventeur
DIAZ, Juan, M. Melissa, Texas 75454 - US
NASHERY, Khashayar, A. Dallas, TX 75248 - US
STEGER, Bryan, J. Mckinney, TX 75050 - US
Mandataire
CABINET HAUTIER - 20 RUE de la Liberté - 06000 NICE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
19/06/2019
Registre national des brevets (RNB)
24/11/2023 - N°0261096 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-01)
Dernière annuité payée
22/08/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2024
