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Brevet : EP2888511 - DISPOSITIF DE PASSAGE DE VITESSE D'UNE BOÎTE DE VITESSES D'UN VÉHICULE AUTOMOBI...
Titre
DISPOSITIF DE PASSAGE DE VITESSE D'UNE BOÎTE DE VITESSES D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
N° et date de publication de la demande
EP2888511 - 01/07/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13744959.1 - 10/07/2013
N° et date de priorité
DE102012215125 - 24/08/2012
Classification CIB
Classification CPC
F16H 59/0208 ; F16H 61/26 ; F16H 63/20 ; F16H 59/0208 ; F16H 61/26 ; F16H 63/20 ; F16H2061/246
Famille de brevets
CN104641157A ; EP2888511A1 ; DE102012215125A1 ; WO2014029392A1
INTERVENANTS
Déposant
SCHAEFFLER TECHNOLOGIES AG & CO. KG - INDUSTRIESTRASSE 1-3 91074 HERZOGENAURACH - DE
Titulaire
Schaeffler Technologies AG & Co. KG - Industriestrasse 1-3 91074 Herzogenaurach - DE
Inventeur
FEUERBACH, Matthias 97070 Würzburg - DE
LÖFFELMANN, Jochen 91330 Eggolsheim - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
04/03/2020
Registre national des brevets (RNB)
27/11/2023 - N°0261121 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-01)
Date de constatation de déchéance
-
06/03/2021 (BOPI 2021-14)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2020
