Brevet : EP2887097 - Architectures pour la séparation des solutions multi-constellations à haute int...
Titre
Architectures pour la séparation des solutions multi-constellations à haute intégrité du système de navigation par satellite
N° et date de publication de la demande
EP2887097 - 24/06/2015
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP14190750.1 - 28/10/2014
N° et date de priorité
US201314092454 - 27/11/2013
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L‘invention concerne un procédé comprenant la réception de plusieurs signaux provenant de plusieurs satellites spatiaux, les multiples satellites spatiaux comprenant au moins un satellite spatial à partir de chacune d'une pluralité de constellations NSS (système de navigation par satellites). Le procédé comprend également la détermination, dans un premier domaine, d‘une première pluralité de sous-solutions basées sur un sous-ensemble respectif des multiples signaux, chaque sous-ensemble respectif dans le premier domaine étant choisi en fonction d'une caractéristique définissant le premier domaine respectif; et la détermination, dans un deuxième domaine, d‘une seconde pluralité de sous-solutions basées sur un sous-ensemble respectif des multiples signaux, chaque sous-ensemble respectif dans le deuxième domaine étant choisi en fonction de la caractéristique définissant un second domaine. Le procédé consiste en outre à déterminer si une erreur est présente dans le système de navigation sur la base de la première pluralité de sous-solutions et sur la base de la seconde pluralité de sous-solutions.
INTERVENANTS
Déposant
HONEYWELL INTERNATIONAL INC. - 101 COLUMBIA ROAD P.O. BOX 2245 MORRISTOWN, NJ 07962-2245 - US
Titulaire
Honeywell International Inc. - 115 Tabor Road Morris Plains, NJ 07950 - US
Inventeur
Kana, Zdenek Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US
Dunik, Jindrich Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US
Orejas, Martin Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US
Mandataire
Dennemeyer & Associates S.A. - 55, rue des Bruyères Dennemeyer & Associates S.A. - 1274 Howald, Luxembourg - LU
STATUT EN FRANCE
Délivrance
12/04/2023
Registre national des brevets (RNB)
10/08/2023 - N°0258401 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-37)
Dernière annuité payée
26/10/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2024