Brevet : EP2887097 - Architectures pour la séparation des solutions multi-constellations à haute int...

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Titre

Architectures pour la séparation des solutions multi-constellations à haute intégrité du système de navigation par satellite

N° et date de publication de la demande

EP2887097 - 24/06/2015

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP14190750.1 - 28/10/2014

N° et date de priorité

US201314092454 - 27/11/2013

Classification CIB

G01S 19/20 ; G01S 19/42

Abrégé

L‘invention concerne un procédé comprenant la réception de plusieurs signaux provenant de plusieurs satellites spatiaux, les multiples satellites spatiaux comprenant au moins un satellite spatial à partir de chacune d'une pluralité de constellations NSS (système de navigation par satellites). Le procédé comprend également la détermination, dans un premier domaine, d‘une première pluralité de sous-solutions basées sur un sous-ensemble respectif des multiples signaux, chaque sous-ensemble respectif dans le premier domaine étant choisi en fonction d'une caractéristique définissant le premier domaine respectif; et la détermination, dans un deuxième domaine, d‘une seconde pluralité de sous-solutions basées sur un sous-ensemble respectif des multiples signaux, chaque sous-ensemble respectif dans le deuxième domaine étant choisi en fonction de la caractéristique définissant un second domaine. Le procédé consiste en outre à déterminer si une erreur est présente dans le système de navigation sur la base de la première pluralité de sous-solutions et sur la base de la seconde pluralité de sous-solutions.

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INTERVENANTS

Déposant

HONEYWELL INTERNATIONAL INC. - 101 COLUMBIA ROAD P.O. BOX 2245 MORRISTOWN, NJ 07962-2245 - US

Titulaire

Honeywell International Inc. - 115 Tabor Road Morris Plains, NJ 07950 - US

Inventeur

Kana, Zdenek Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US

Dunik, Jindrich Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US

Orejas, Martin Morristown, NJ New Jersey 07962-2245 - US

Mandataire

Dennemeyer & Associates S.A. - 55, rue des Bruyères Dennemeyer & Associates S.A. - 1274 Howald, Luxembourg - LU

STATUT EN FRANCE

Délivrance

12/04/2023

Registre national des brevets (RNB)

10/08/2023 - N°0258401 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-37)

Dernière annuité payée

26/10/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2024

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