Brevet : EP2849866 - SYSTÈMES DE FILTRES DOTÉS D'ÉLÉMENTS ESPACEURS DE CHAMBRE À AIR CHARGÉ DE POUSS...

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Titre

SYSTÈMES DE FILTRES DOTÉS D'ÉLÉMENTS ESPACEURS DE CHAMBRE À AIR CHARGÉ DE POUSSIÈRES ET PROCÉDÉS POUR LES UTILISER

N° et date de publication de la demande

EP2849866 - 25/03/2015

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP13726072.5 - 17/05/2013

N° et date de priorité

US201261648494 - 17/05/2012 ; US201361790184 - 15/03/2013

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INTERVENANTS

Déposant

DONALDSON COMPANY, INC. - 1400 WEST 94TH STREET P.O. BOX 1299 MINNEAPOLIS, MN 55440-1299 - US

Titulaire

DONALDSON COMPANY, INC. - 1400 WEST 94TH STREET P.O. BOX 1299 MINNEAPOLIS, MN 55440-1299 - US

Inventeur

RAETHER, THOMAS, D. ST. LOUIS PARK, MN 55426 - US

Mandataire

Valipat - Uitbreidingstraat 72 - 5 - 2600 Antwerp - BE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

04/04/2018

Registre national des brevets (RNB)

24/07/2023 - N°0258064 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-35)

Dernière annuité payée

18/04/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

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