Brevet : EP2834492 - DISPOSITIF POUR LA DESACTIVATION PARTIELLE DES CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTI...

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Titre

DISPOSITIF POUR LA DESACTIVATION PARTIELLE DES CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE

N° et date de publication de la demande

EP2834492 - 11/02/2015

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP13719918.8 - 25/03/2013

N° et date de priorité

FR1252999 - 02/04/2012

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INTERVENANTS

Déposant

PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - VPIB - LG081 ROUTE DE GISY 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - FR - N° Siren : 542065479

Titulaire

STELLANTIS AUTO SAS - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 Poissy - FR - N° Siren : 542065479

Inventeur

KALDANY, SERGE F-75008 PARIS - FR

BRIFFOD, FABIEN F-75005 PARIS - FR

CARRA, DAMIEN F-69210 SAIN BEL - FR

VEIGA PAGLIARI, DIEGO RAFAEL F-75012 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

18/01/2017

Registre national des brevets (RNB)

12/03/2018 - N°0222260 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-26)

12/03/2018 - N°0222260 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2018-26)

23/04/2024 - N°0264418 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2024-22)

Dernière annuité payée

21/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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