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Brevet : EP2830729 - TOBOGGAN DE LOISIR ET DE JEU
Titre
TOBOGGAN DE LOISIR ET DE JEU
N° et date de publication de la demande
EP2830729 - 04/02/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13713830.1 - 26/03/2013
N° et date de priorité
EP12161573 - 27/03/2012 ; EP12187280 - 04/10/2012
Classification CIB
Classification CPC
A63G 21/10 ; A63G 21/14 ; A63G 21/18 ; A63G 21/10 ; A63G 21/10 ; A63G 21/14 ; A63G 21/18
Famille de brevets
ES2586952T3 ; CA2867514A1 ; PL2830729T3 ; CN104254375A ; WO2013144117A1 ; RU2014140468A ; EP2830729A1 ; US2015045128A1
INTERVENANTS
Déposant
FISCHER DESIGN-CONCEPTS SARL - BAS DU ROSSE 10 1163 ETOY - CH
Titulaire
FISCHER DESIGN-CONCEPTS SARL - BAS DU ROSSE 10 1163 ETOY - CH
Inventeur
FISCHER, JEAN-FRANCOIS 1163 ETOY - CH
Mandataire
LEMAN CONSULTING S.A. - CHEMIN DE PRECOSSY 31 1260 NYON - CH
STATUT EN FRANCE
Délivrance
18/05/2016
Dernière annuité payée
28/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
