Brevet : EP2795133 - ENSEMBLE AVEC ÉLÉMENT D'ACCUMULATION ET INSTALLATION D'ALIMENTATION THERMIQUE

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Titre

ENSEMBLE AVEC ÉLÉMENT D'ACCUMULATION ET INSTALLATION D'ALIMENTATION THERMIQUE

N° et date de publication de la demande

EP2795133 - 29/10/2014

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP12822971.3 - 21/12/2012

N° et date de priorité

DE102011056866 - 22/12/2011

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INTERVENANTS

Déposant

AZ POKORNY S.R.O. - CERMAKOVICE 20 67173 TULESICE - CZ

Titulaire

AZ - POKORNY TRADE S.R.O. - 20 CERMAKOVICE 67173 TULESICE - CZ

Inventeur

CHYTIL, LUBOR 742 66 STRAMBERK - CZ

Mandataire

PROXIP - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75749 PARIS CEDEX 15 - FR - N° Siren : 452111966

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

06/04/2016

Registre national des brevets (RNB)

17/10/2017 - N°0218566 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2017-46)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

23/12/2021

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

02/01/2023

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