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Brevet : EP2791412 - PRÉTRAITEMENT ENZYMATIQUE DE PÂTE COMMERCIALISÉE POUR AMÉLIORER L'ÉGOUTTEMENT D...
Titre
PRÉTRAITEMENT ENZYMATIQUE DE PÂTE COMMERCIALISÉE POUR AMÉLIORER L'ÉGOUTTEMENT DE FIBRES ET LES PROPRIÉTÉS PHYSIQUES DE FIBRES
N° et date de publication de la demande
EP2791412 - 22/10/2014
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP12810478.3 - 11/12/2012
N° et date de priorité
US201113323136 - 12/12/2011
Classification CIB
D21C 5/00 ; D21C 5/02 ; D21H 11/14 ; D21H 21/10 ; D21H 21/18
Classification CPC
D21C 5/005 ; D21C 5/02 ; D21H 11/14 ; D21H 21/18 ; D21H 11/20 ; D21H 17/005 ; D21H 21/10 ; Y02W 30/64 ; D21C 5/005 ; D21C 5/02 ; D21H 11/14 ; D21H 21/18 ; D21H 11/20 ; D21H 17/005 ; Y02W 30/64 ; D21H 21/10
Famille de brevets
CL2014001554A1 ; US2017328006A1 ; ES2937662T3 ; US2017328007A1 ; US2013146239A1 ; EP2791412A1 ; BR112014014332A2 ; PT2791412T ; AU2012352522A1 ; WO2013090272A1 ; FI2791412T3 ; CA2862248A1
INTERVENANTS
Déposant
ENZYMATIC DEINKING TECHNOLOGIES, LLC - 3975 STEVE REYNOLDS BOULEVARD NORCROSS, GA 30093 - US
Titulaire
Enzymatic Deinking Technologies, LLC - 3975 Steve Reynolds Boulevard Norcross, GA 30093 - US
Inventeur
TAUSCHE, James Atlanta, GA 30327 - US
MA, Jianhua Alpharetta, GA 30022 - US
TAUSCHE, Paul West Hartford, Connecticut 06107 - US
Mandataire
REGIMBEAU - 20 rue de chazelles - 75017 paris - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
18/01/2023
Registre national des brevets (RNB)
24/07/2023 - N°0258056 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-35)
Dernière annuité payée
22/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2024
