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Brevet : EP2762733 - Elément de fixation
Titre
Elément de fixation
N° et date de publication de la demande
EP2762733 - 06/08/2014
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP13197189.7 - 13/12/2013
N° et date de priorité
DE102013201561 - 30/01/2013
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un élément de fixation pour le raccordement de deux pièces en plastique dans un véhicule automobile. La première pièce (1) comprend une première patte de fixation (2) et la deuxième pièce (5) est prévue au moins partiellement avec une couche de vernis (6) et comprend une ouverture (11) pour recevoir la couche de vernis (2). La couche de vernis (2) possède, au moins le long d'une partie de sa surface, une denture (3) sur une première longueur (11) qui peut être verrouillée avec un moyen de verrouillage (7, 8, 9) qui fait saillie latéralement dans l'ouverture (11).
INTERVENANTS
Déposant
DECOMA (GERMANY) GMBH - JUSTUS-VON-LIEBIG-STRASSE 5 66280 SULZBACH / SAAR - DE
Titulaire
Light Mobility Solutions GmbH - Feldstrasse 18 - 63179 Obertshausen - DE
Inventeur
Huttenlocher, Marc 72622 Nürtingen - DE
Hartmann, Hans-Jürgen 55743 Idar-Oberstein - DE
Mandataire
Rausch, Gabriele - Magna International (Germany) GmbH Kurfürst-Eppstein-Ring 11 63877 Sailauf - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
15/05/2019
Registre national des brevets (RNB)
01/02/2024 - N°0262845 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2024-10)
29/02/2024 - N°0263368 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-14)
Dernière annuité payée
21/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2024
