Brevet : EP2727476 - Procédé pour le traitement des matériaux végétals broyés ayant des parties liqu...

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Titre

Procédé pour le traitement des matériaux végétals broyés ayant des parties liquides et solides

N° et date de publication de la demande

EP2727476 - 07/05/2014

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP13191000.2 - 31/10/2013

N° et date de priorité

ITTV20120206 - 02/11/2012

Abrégé

Pour diminuer l'oxydation du liquide et augmenter la quantité extraite de celui-ci à partir de la partie solide, il est présenté un procédé de traitement d'un matériau végétal broyé (14), qui a une partie solide (16) et une partie liquide et est placé à l'intérieur d'un récipient (10; 10p), comprenant de préférence les étapes consistant à (i) injecter du gaz à l'intérieur du récipient en faisant passer le gaz dans la partie inférieure du récipient où il se trouve, en cours d'utilisation, le matériau broyé de manière à ce que le gaz se dissout dans ledit liquide; (ii) diminuer la pression du gaz à l'intérieur du récipient.

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INTERVENANTS

Déposant

NOFORM S.R.L. - VIA DELLE INDUSTRIE II°, 43 30020 MEOLO (VE) - IT

Titulaire

Noform S.r.l. - Via delle Industrie II°, 43 30020 Meolo (VE) - IT

Inventeur

Crosato, Remo 30020 Meolo (VE) - IT

Mandataire

Cabinet Chaillot - B.P. 74 16/20 avenue de l'Agent Sarre - 92703 Colombes CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

21/10/2020

Registre national des brevets (RNB)

02/10/2023 - N°0259803 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-45)

Dernière annuité payée

25/10/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2024

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