Brevet : EP2681761 - POSTE DE TRAITEMENT POUR SUBSTRATS PLANS, EN PARTICULIER DES CELLULES SOLAIRES

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Titre

POSTE DE TRAITEMENT POUR SUBSTRATS PLANS, EN PARTICULIER DES CELLULES SOLAIRES

N° et date de publication de la demande

EP2681761 - 08/01/2014

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP12706586.0 - 29/02/2012

N° et date de priorité

DE102011005157 - 04/03/2011

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INTERVENANTS

Déposant

JRT PHOTOVOLTAICS GMBH & CO. KG - RIEGELER STRASSE 4 79364 MALTERDINGEN - DE

Titulaire

Exentis Innovations GmbH - Riegeler Straße 14 D-79364 Malterdingen - DE

Inventeur

REICHENBACH, Michael 79183 Waldkirch - DE

Mandataire

Weinstein, Services et Conseils - 2-10 Avenue Marc Sangnier - 92390 Villeneuve-la-Garenne - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

19/02/2020

Registre national des brevets (RNB)

10/12/2020 - N°0239144 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2021-02)

11/10/2023 - N°0260026 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2023-46)

26/10/2023 - N°0260340 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-48)

26/10/2023 - N°0260343 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2023-48)

Dernière annuité payée

22/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2025

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