Brevet : EP2649460 - ACCÉLÉROMÈTRE

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Titre

ACCÉLÉROMÈTRE

N° et date de publication de la demande

EP2649460 - 16/10/2013

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP11793473.7 - 02/12/2011

N° et date de priorité

GB201020722 - 07/12/2010

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INTERVENANTS

Déposant

ATLANTIC INERTIAL SYSTEMS LIMITED - CLITTAFORD ROAD SOUTHWAY PLYMOUTH PL6 6DE - GB

Titulaire

ATLANTIC INERTIAL SYSTEMS LIMITED - CLITTAFORD ROAD SOUTHWAY PLYMOUTH PL6 6DE - GB

Inventeur

MALVERN, ALAN PLYMOUTH DEVON PL6 6DE - GB

Mandataire

DEHNS GERMANY LLP - THERESIENSTRASSE 6-8 80333 MUNCHEN - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

02/08/2017

Registre national des brevets (RNB)

11/09/2023 - N°0259198 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-42)

Dernière annuité payée

22/11/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

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