Brevet : EP2644810 - BUTÉE MULTIFONCTION

image notice

Titre

BUTÉE MULTIFONCTION

N° et date de publication de la demande

EP2644810 - 02/10/2013

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP13001503.5 - 24/03/2013

N° et date de priorité

DE202012002994 - 26/03/2012 ; DE102012008438 - 01/05/2012 ; DE202012006833 - 17/07/2012 ; DE102012022428 - 17/11/2012 ; DE202012003222 - 01/04/2012 ; DE202012003509 - 07/04/2012 ; DE202012003475 - 10/04/2012 ; DE102012007066 - 12/04/2012 ; DE202012003683 - 13/04/2012 ; DE102012008421 - 29/04/2012 ; DE202012012280 - 23/12/2012 ; DE102013001001 - 20/01/2013 ; DE102013003528 - 04/03/2013 ; DE202013002213 - 03/03/2013 ; DE102013003395 - 03/03/2013

Famille de brevets

EP2644810A2

Abrégé

La présente invention se rapporte à une amélioration de la butée de porte très polyvalente et, par conséquent, comprenant un corps souple et élastique ayant une partie allongée faisant cale (3), présentant une surface d'appui s'étendant de manière linéaire (101) et une section de montage (100) comportant un alésage (5), et s'ouvrant par l'intermédiaire d'une ouverture de montage (102) s'étendant radialement vers l'extérieur de la partie faisant cale (3) à la verticale de la surface avant (103) de la section de montage (100), dans laquelle l'étendue radiale de l'ouverture de montage (102) s'étend dans la même direction que l'allongement de la partie faisant cale (3), et dans laquelle la partie faisant cale (3) est prévue mobile dans sa direction longitudinale par rapport à l'étendue radiale de l'ouverture de montage (102).

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SORCE, GIACOMO - AM RAPOHL 12 50859 KOLN - DE

Titulaire

Sorce, Giacomo - Am Rapohl 12 50859 Köln - DE

Inventeur

Sorce, Giacomo 50859 Köln - DE

Mandataire

IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

13/02/2019

Dernière annuité payée

19/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis