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Brevet : EP2639908 - Système de caniveaux de câbles
Titre
Système de caniveaux de câbles
N° et date de publication de la demande
EP2639908 - 18/09/2013
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13158532.5 - 11/03/2013
N° et date de priorité
DE202012100869 - 12/03/2012
Classification CPC
Famille de brevets
PL2639908T3 ; ES2803500T3 ; HUE049593T2 ; PT2639908T ; EP2639908A1 ; DE202012100869U1
Abrégé
La présente invention concerne un système de goulotte de câbles, comprenant des éléments de goulotte de câbles (1), lesquels peuvent être assemblés au moyen d‘au moins un élément d‘accouplement (3) dans leur sens longitudinal, les éléments de goulotte de câbles (1) se composant d‘une partie inférieure de goulotte à peu près en U, ainsi qu‘en particulier d‘un recouvrement pouvant s‘y monter, l‘élément d‘accouplement (3) étant inséré de façon amovible et / ou coulissante dans les zones d‘extrémités libres des éléments de goulotte de câbles (1), l‘élément d‘accouplement (3) guidé au niveau des zones d‘extrémité d'un élément de goulotte de câbles (1) sur au moins une des parois latérales (2) comprenant au moins deux systèmes à ressorts (4, 5), l‘élément d‘accouplement (3) étant disposé à distance de la paroi latérale (2) de l‘élément de goulotte de câbles (1) par au moins un élément (10), qui est constitué au moins en partie d‘un matériau conducteur électrique, tout en étant en en interaction avec cette dernière.
INTERVENANTS
Déposant
REHAU AG + CO - OTTO-HAHN-STRASSE 2 95111 REHAU - DE
Titulaire
OBO Bettermann Produktion Deutschland GmbH & Co.KG - Hüingser Ring 52 58710 Menden - DE
Inventeur
Zimm, Christof 91058 Erlangen - DE
Seidel, Bernd 08209 Auerbach - DE
Salzhuber, Frank 90419 Nürnberg - DE
Engelbrecht, Bernd Jürgen 90763 Fürth - DE
Künzel, Werner 95111 Rehau - DE
Christ, Michael 95028 Hof - DE
Friedrich, Jochen 95119 Naila - DE
Mandataire
Burkard Thierry - 40 Rue de Stalingrad - 68100 Mulhouse - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
06/05/2020
Registre national des brevets (RNB)
24/10/2023 - N°0260278 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)
Date de constatation de déchéance
-
05/11/2022 (BOPI 2022-48)
Dernière annuité payée
22/03/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2022
