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Brevet : EP2614802 - Dispositif de drainage localisé sur une base
Titre
Dispositif de drainage localisé sur une base
N° et date de publication de la demande
EP2614802 - 17/07/2013
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13163042.8 - 02/09/2010
N° et date de priorité
US56324409 - 21/09/2009 ; US60904309 - 30/10/2009 ; US68577210 - 12/01/2010 ; US83244910 - 08/07/2010
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
BR112012006408A2 ; EP2480184A2 ; RU2012116098A ; ES2469393T3 ; CA2772360A1 ; ES2561605T3 ; EP2614802A1 ; EP2614801A1 ; KR20120085266A ; ES2423605T3 ; JP2013505066A ; CA2948873A1 ; MX2012003199A ; CN102497842A ; WO2011034742A2 ; US2013218064A1 ; US2011071458A1 ; AU2010295902A1
Abrégé
La présente invention concerne un dispositif de drainage de glaucome qui comprend un tube de drainage avec une première extrémité prévue pour être située dans la chambre antérieur de l'oeil et une seconde extrémité prévue pour être située dans un emplacement de drainage et une soupape active (270) en communication avec le tube de drainage. La soupape active comprend un élément d'entraînement (2010) et une membrane souple (2015) renfermant une chambre (2017) et une soupape de retenue (250) est située entre la soupape active (270) et la seconde extrémité du tube de drainage principal. Le volume de la chambre (2017) est modifié pour boucher partiellement le tube de drainage.
INTERVENANTS
Déposant
ALCON RESEARCH, LTD. - 6201 SOUTH FREEWAY 76134-2099 TX, TEXAS FORT WORTH - US
Titulaire
ALCON INC. - Rue Louis-d'Affry 6 1701 Fribourg - CH
Inventeur
RICKARD, MATTHEW J.A. YORBA LINDA, CA 92887 - US
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE
Délivrance
06/01/2016
Registre national des brevets (RNB)
28/04/2020 - N°0235541 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2020-23)
29/04/2020 - N°0235580 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2020-23)
24/07/2023 - N°0258059 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-35)
Dernière annuité payée
21/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025
