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Brevet : EP2569833 - PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT ÉLECTRIQUE ET COMPOSANT ÉLECTRIQUE
Titre
PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT ÉLECTRIQUE ET COMPOSANT ÉLECTRIQUE
N° et date de publication de la demande
EP2569833 - 20/03/2013
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP11782371.6 - 06/05/2011
N° et date de priorité
DE102010016881 - 11/05/2010
Classification CIB
Classification CPC
H01T 13/05 ; B29C 45/14639 ; B29C 45/1671 ; B29C 45/34 ; B29C2045/1673 ; B29C2791/006 ; B29K2081/04 ; B29K2105/12 ; B29L2031/34 ; H01R 24/38 ; H01T 21/02
Famille de brevets
US2013052844A1 ; ES2688799T3 ; DE102010016881A1 ; EP2569833A1 ; PL2569833T3 ; WO2012022307A1
INTERVENANTS
Déposant
MOTORTECH GMBH - HOGREVESTRASSE 21-23 29223 CELLE - DE
Titulaire
MOTORTECH GMBH - HOGREVESTRASSE 21-23 29223 CELLE - DE
Inventeur
SCHULZE, CLAUS 29303 BERGEN - DE
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE
Délivrance
27/06/2018
Dernière annuité payée
15/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
